Suivi réglementaire

Des solutions pour assurer un suivi réglementaire

Une bonne maîtrise du contrôle interne est primordiale. Un dirigeant de grand groupe, un chef d’entreprise, un responsable de service doivent pouvoir assurer le fonctionnement et la pérennité de leur(s) entité(s), cela en respectant, et en faisant respecter, les réglementations en vigueur. À un moment où les exigences en termes de transparence, notamment financière, ont tendance à se renforcer, l’évolution permanente des obligations et des réglementations implique la mise en place d’une veille réglementaire qui permet de mettre à jour ses connaissances en matière de législation et de normes, pour mieux assurer sa compliance.

La nécessité de la compliance dans l’entreprise

Les récents scandales financiers ont placé la maîtrise des risques et la fiabilité de l’information financière au cœur du contrôle interne, désormais régi par le principe de transparence pour restaurer un climat de confiance favorable à l’investissement. Dans ce cadre, la conformité réglementaire est une nécessité, ce qui passe par un Audit, une veille et un suivi réglementaire efficace.

Les récents scandales financiers ont placé la maîtrise des risques et la fiabilité de l’information financière au cœur du contrôle interne, désormais régi par le principe de transparence pour restaurer un climat de confiance favorable à l’investissement. Dans ce cadre, la conformité réglementaire est une nécessité. Il convient donc de mettre en place une compliance, c’est-à-dire une action ou une procédure visant à assurer sa conformité réglementaire et bénéficier, au passage, d’une vue d’ensemble de la structure de l’entreprise. Le but est de faciliter et d’optimiser les opérations de contrôle interne, et ainsi se rapprocher au maximum du « risque zéro ». Pour atteindre ce but, il est indispensable de déployer une veille réglementaire sans laquelle la compliance aux exigences et aux recommandations officielles est difficile, voire impossible.

Une veille réglementaire pour être constamment informé

Dans le contexte de mondialisation et d’internationalisation qui est le nôtre, une compliance efficiente implique, pour les décideurs et les responsables, d’être informé en continu sur les activités de la holding et de ses filiales, et de pouvoir suivre en temps réel les mouvements de capitaux et de ressources humaines. Cette information constante permet à l’entreprise d’être toujours en conformité réglementaire tout en étant capable de le prouver, d’éviter toute sanction administrative ou judiciaire qui pourrait s’abattre sur elle et freiner son activité, et enfin de focaliser les ressources sur la compliance plutôt que sur l’identification des exigences légales.

Visual Scope
Un outil d'Audit et de suivi réglementaire

Visual Scope aide à la conformité réglementaire

Visual Scope assure aux directions générales, juridiques, comptables et financières une véritable centralisation des informations en vue d’une plus grande maîtrise de la structure de leur groupe. Paramétrable, l’outil permet à une direction juridique ou à un Contrôle Interne de mettre en place les règles imposées par les textes et les règles et procédures internes du groupe afin de s’assurer que la saisie par les utilisateurs les respecte. Voici quelques exemples :

  • Les formes juridiques
  • Le contrôle du nombre de mandats
  • Les process de nommage
  • Les conventions réglementées